Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TEST D'ALCOOLEMIE
PELICIER Stéphane, Emile, Alain
& BOCQUIER Antoine, Michel, Maurice

Numéro de dépôt :
97670789
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE TEST D'ALCOOLEMIE

Déposée le 20 mars 1997 par PELICIER Stéphane et & BOCQUIER Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TEST D'ALCOOLEMIE »

Les déposants sont PELICIER Stéphane, Emile, Alain, domicilié(e) 5 rue Lucien Desoyer, 17000 LA ROCHELLE - France et & BOCQUIER Antoine, Michel, Maurice, domicilié(e) 9 rue des Mimosas, 17180 PERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCQUIER Antoine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PELICIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : PREVALCO , ETHYLO


PELICIER Stéphane, Emile, Alain - 5 rue Lucien Desoyer, 17000 LA ROCHELLE - France

& BOCQUIER Antoine, Michel, Maurice - 9 rue des Mimosas, 17180 PERIGNY - France


BOCQUIER Antoine - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364225 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

La Marque "LE TEST D'ALCOOLEMIE" désigne: Système ou appareil de contrôle, d'indication, de mesure, de détection, d'analyse, d'évaluation, résultant d'une conception chimique (composé réactif), ou électronique, destiné tant aux professionnels qu'à un usage public ou privé, permettant le mesurage de l'imprégnation d'alcool contenu dans l'organisme humain, exprimé tant en grammes d'alcool par litre de sang, qu'en grammes d'alcool par litre d'air expiré, ainsi que toutes appellations, slogans, conditionnements, destinés à contenir et/ou présenter à des fins commerciales, publicitaires et/ou de communication, ce dit système

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).